Comptes rendus

Liste des délibérations

2026/0016 : Fixation des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers délégués à compter du 16 avril 2026

2026/0017 : Délégations du Conseil Municipal au Maire

2026/0018 : Finances communales : fixation des taux d'imposition 2026

2026/0019 : Autorisation de recruter des agents contractuels remplançants et demander aux agents d'effectuer des heures supplémentaires

2026/0020 : Commission communales 2026

2026/0021 : Désignation des délégués au Conseil Municipal d'Enfants

2026/0022 : Désignation de 2 délégués au restaurant scolaire

2026/0023 : Désignation des délégués au Conseil d'école

2026/0024 : Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)

2026/0025 : Commission Communale des impôts directs (CCID)

2026/0026 : Désignation des membres à la commission administrative de l'établissement d'hébergement pour personnes agées dépendantes

2026/0027 : Désignation des membres au sein du syndicat intercommunal d'énergie de la Loire

2026/0028 : Désignation d'un délégué au CNAS

2026/0029 : Désignation des représentants à l'assemblée spéciale du Syndicat Mixte AGEDI (Agence de Gestion et développement informatique)

2026/0030 : Convention constitutive de groupement de commande entre Roannais Agglomération et les communes membres pour la fourniture et livraison d'équipements de pré-collecte

2026/0031 : Convention CITEO "Collecte pour recyclage des déchets d'emballages ménagers issus de la consommation hors foyers" - Convention financière entre Roannais Agglomération et les Communes

PROCES-VERBAL