Comptes rendus

Liste des délibérations

2025/043 : Programme voirie 2025 : Demande de subvention au Département de la Loire

2025/044 : Participation financière aux frais de chauffage et d'entretien de la salle de sport de Régny mise à disposition du collège Nicolas Conté

2025/045 : Tarifs communaux au 1er janvier 2026

2025/046 : Tarifs des concessions funéraires au 1er janvier 2026

2025/047 : Subvention exceptionnelle EPHAD : acquisition valisettes isothermes

2025/048 : BUDGET COMMUNE 2026 : Décision modificative n°2

2025/049 : ROANNAIS AGGLOMERATION Mutualisation du logiciel "Atelier fiscal" et approbation de la charte d'utilisation de l'outil informatique

2025/050 : Acquisition du fonds de commerce d'alimentation

PROCES VERBAL du 9 DECEMBRE 2025